1ère Journée : ASS TOULON/NICE SLS – ACS MARSEILLE

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Récapitulatif

Noms des buteurs ASS TOULON / NICE SLS et ACS MARSEILLE non communiqués

MATCH N°49 : A.S.S TOULON/NICE S.L.S -A.C.S. MARSEILLE Lecture de la feuille de match Article 25 : Obtention de licence (joueur) Catégorie d’âge : Les joueurs sont répartis en catégorie d’âge, dans les conditions fixées par la note d’information publiée au début de la saison en conformité avec le règlement de la Fédération Française de Football. 1. Les joueurs sont obligés d’être licenciés dans leur région 2. la liste des joueurs (ses) hors région à nous envoyer avec la copie du justificatif de domicile (Quittance de loyer ou EDF (datant moins de six mois) + attestation hébergement de la famille) et la demande d’autorisation écrite du club à la CFFS sinon les joueurs concernés ne pourront pas participer aux compétitions tant que les dossiers ne sont pas complets. Si le joueur fautif hors région aurait participé au match sans accord de la CFFS, il risque d’être suspendu par décision de la commission de discipline de CFFS et ce club aura match perdu par pénalité. 3 Tout nouveau joueur licencié doit en outre apporter des justificatifs suivants : 1) Audiogramme justifiant son handicap au minimum à 55 décibels à la meilleure oreille 2) Domicile (EDF ou EAU – QUITTANCE DE LOYER datant moins de six mois)3) Carte d’identité Recto /Verso (Nationalité) ou Passeport ou Carte de séjour 4) dossier de Surclassement pour les mineurs moins de 18 ans En cas de non-respect de la procédure pour tout nouveau joueur, celui-ci ne pourra pas participer tant que les justificatifs ne sont pas fournis à la CFFS sinon ce joueur sera suspendu par décision de la commission de discipline de CFFS et le club aura match perdu par pénalité. Après avoir étudié les pièces versées au dossier

Considérant que le club d’A.S.S TOULON/NICE S.L.S n’a pas fourni les justificatifs demandés du nouveau joueur licencié de M. LAIMECHE Samir J056134 inscrit sur la feuille de match n°49. Considérant que ce joueur n’était qualifié pour jouer ce match, Par ces motifs en application de l’article 25.3 des RSG, La commission décide de sanctionner 1 match de suspension ferme dont l’automatique de toutes fonctions et compétitions officielles pour non reçu les justificatifs demandés de nouveau joueur licencié de M LAIMECHE Samir J056134 et le club A.S.S TOULON/NICE S.L.S de 34 d’euros d’amendes et match perdu par pénalité soit 0 point et 0 but.

Considérant que le club d’A.C.S. MARSEILLE n’a pas fourni les justificatifs demandés du nouveau joueur BUSUTTIL Quentin J135319 et non reçus d’autorisation écrite au club licencié de M. BUSUTTIL Quentin J135319 inscrit sur la feuille de match n°49, Considérant que ce joueur n’était qualifié pour jouer ce match. Par ces motifs en application de l’article 25.2 et 25.3 des RSG, La commission décide de sanctionner 1 match de suspension ferme dont l’automatique de toutes fonctions et compétitions officielles pour non reçu les justificatifs demandés de nouveau joueur licencié de M BUSUTTIL Quentin J135319 et le club A.C.S. MARSEILLE de 34 euros d’amendes et match perdu par pénalité soit 0 point et 0 but.

(Score reelle 2-5)

Détails

Date Horaire Compétition Saison
16 septembre 2017 15 h 00 min Zone SUD 2017-2018 2017-2018

ASS TOULON / NICE SLS

JULIEN Cyril

ACS MARSEILLE

REGNIER Loic
Pour marque-pages : Permaliens.

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