Tour Préliminaire : AS TOLOSA – OS CHENNEVIERES

Nom de Buteur AS TOLOSA non communiqué.

MATCH N°CF02 : A.S TOLOSA –OS CHENNEVIERES Lecture de la feuille de match.

Article 25.3 : Obtention de licence (joueur)
Catégorie d’âge : Les joueurs sont répartis en catégorie d’âge, dans les conditions fixées par la note d’information publiée au début de la saison en conformité avec le règlement de la Fédération Française de Football.
3) Tout nouveau joueur licencié doit en outre apporter des justificatifs suivants :

1) Audiogramme justifiant son handicap au minimum à 55 décibels à la meilleure oreille

2) Domicile (EDF ou EAU – QUITTANCE DE LOYER datant moins de six mois)

3) Carte d’identité Recto /Verso (Nationalité) ou Passeport ou Carte de séjour

4) dossier de surclassement pour les mineurs moins de 18 ans
En cas de non-respect de la procédure pour tout nouveau joueur, celui-ci ne pourra pas participer tant que les justificatifs ne sont pas fournis à la CFFS sinon ce joueur sera suspendu par décision de la commission de discipline de CFFS et le club aura match perdu par pénalité.

Article 1.2 :

Faute passible d’une exclusion suite à deux avertissements dans la rencontre 1 match de suspension ferme automatique

Après avoir étudié les pièces versées au dossier.

Considérant que le club d’AS TOLOSA n’a pas fourni les justificatifs demandés du nouveau joueur licencié de M. TIXIER Benoit J068880 inscrit sur la feuille de match n°CF02.
Considérant que ce joueur n’était qualifié pour jouer le match. Par ces motifs en application de l’article 25.3 des RSG,

La commission décide de sanctionner de 1 match de suspension ferme dont l’automatique de toutes fonctions et compétitions officielles pour non reçu les justificatifs demandés du nouveau joueur licencié de TIXIER Benoit J068880 et le club d’AS TOLOSA de 34 euros d’amendes et match perdu par pénalité.

Tour Préliminaire : SCS AVION – ASSS CAEN

Nom des Buteurs ASSS CAEN non communiqués.

MATCH N° CF1 : S.C.S. AVION- A.S.S.S CAEN Lecture de la feuille de match.
Article 23 : La licence qualifiée

Le délai de qualification est de 4 jours francs (joueur donc qualifié le cinquième jour) qui suit la date d’enregistrement de la licence. La visite médicale de non contre – indication à la pratique du football est obligatoire. Au cas où le joueur n’aurait pas passé la dite visite, il ne pourrait participer aux compétitions.

Article 25 .3 : Obtention de licence (joueur)

Catégorie d’âge : Les joueurs sont répartis en catégorie d’âge, dans les

conditions fixées par la note d’information publiée au début de la saison en

conformité avec le règlement de la Fédération Française de Football.

3) Tout nouveau joueur licencié doit en outre apporter des justificatifs suivants

:

1) Audiogramme justifiant son handicap au minimum à 55 décibels à la meilleure oreille

2) Domicile (EDF ou EAU – QUITTANCE DE LOYER datant moins de six mois)

3) Carte d’identité Recto /Verso (Nationalité) ou Passeport ou Carte de séjour

4) dossier de surclassement pour les mineurs moins de 18 ans
En cas de non-respect de la procédure pour tout nouveau joueur, celui-ci ne pourra pas participer tant que les justificatifs ne sont pas fournis à la CFFS sinon ce joueur sera suspendu par décision de la commission de discipline de CFFS et le club aura match perdu par pénalité.

Après avoir étudié les pièces versées au dossier.
Considérant que le c club de S.C.S. AVION n’a pas fourni un surclassement de M. LOHEZ Jonathan J062758 inscrit sur la feuille de match n°CF01. Considérant que ce joueur n’était pas qualifié pour jouer ce match.
Par ces motifs en application de l’article 23 et 25.3 des RSG,
La commission décide de sanctionner de 1 match de suspension ferme dont l’automatique de toutes fonctions et compétitions officielles pour non reçu les justificatifs demandés du nouveau joueur licencié de LOHEZ Jonathan J062758 et le club S.C.S. AVION de 34 euros d’amendes et match perdu par pénalité.